Nouveau REPORT du conseil municipal : 2 conseils sur 3 c’est un nouveau RECORD !
M. Marty ne respecte toujours pas la loi, c’est pourquoi je lui ai de nouveau signalé qu’il viole cette fois-ci l’article L. 2121-12 du CGCT qui stipule : « Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération doit être adressée avec la convocation aux membres du conseil municipal… Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs. »
28 septembre 2022 au lieu du 26 : Lettre à Alain Marty pour lui rappeler ses obligations légales de maire (23 septembre 2022)
1er juillet 2022 : exceptionnellement pas de report.
11 avril 2022 durant les vacances scolaires au lieu du 7 avril : Lettre à Alain Marty sur son micro-parti le RPR 8°C et sur sa gestion de l’EHPAD Les Jardins, du 5 avril 2022
L’année 2022 n’est pas encore terminée !
Campagne présidentielle de Valérie Pécresse (LR) : une enquête ouverte pour « détournement de fonds publics »
La campagne présidentielle de Valérie Pécresse, candidate Les Républicains, est visée par une enquête, ouverte le 26 septembre, pour « détournement de fonds publics », a appris franceinfo auprès du parquet de Paris ce lundi, confirmant une information de BFMTV.
Cette enquête fait suite à un signalement de Julien Bayou, secrétaire national démissionnaire d’EELV et élu EELV au conseil régional d’Île-de-France présidé par Valérie Pécresse, daté du 19 avril 2022. Les investigations ont été confiées à la Brigade de répression de la délinquance économique (BRDE). Selon l’AFP, le signalement visait également les infractions de financement illégal de campagne électorale, financement illégal de parti politique, abus de biens sociaux et/ou prises illégales d’intérêts.
Chantage à la vidéo intime à St-Étienne : Gaël Perdriau (LR) prend (un peu) de recul à la mairie et à la métropole
À trois jours d’un conseil municipal qui s’annonce tendu, le maire et président de Saint-Étienne Métropole (SEM) se met en retrait, mis en cause dans l’affaire du chantage présumé à la vidéo intime. Pas une mise sur la touche mais un léger recul dans ses fonctions à la Ville et à l’agglomération.
Lettre à Alain Marty pour lui rappeler ses obligations légales de maire (23 septembre 2022)
Objet : Le 2ème report du conseil / Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Monsieur le Maire,
Je suis à l’origine de ce 2ème report du conseil car je vous ai signalé ce mercredi par courriel que vous n’aviez pas respecté l’article L. 2121-12 du CGCT qui stipule : « Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération doit être adressée avec la convocation aux membres du conseil municipal… Le délai de convocation est fixé à cinq jours francs. »
1. Le 2ème report du conseil :
Vous nous avez convoqué de manière irrégulière et aucun de vos 2 courriels l’un en français de la mairie et l’autre en anglais de votre prestataire de service ne me donnait le droit d’accéder aux documents de séance.
Continuer la lecture de « Lettre à Alain Marty pour lui rappeler ses obligations légales de maire (23 septembre 2022) »Ma tribune dans le bulletin municipal d’octobre 2022 :
Alain Marty et ses avocats ont passé des heures à surfer sur mon site web pour répliquer à mon RECOURS en annulation contre la « délibération RPR 8°C ». Selon l’article L. 2131-11 du CGCT : « Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l’affaire qui en fait l’objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ». M. Marty dirigeant du parti RPR 8°C a donc violé la loi. Il a dissimulé sa fonction à la Préfecture pour saboter le contrôle de légalité. Il a refusé mon offre de retirer mon recours pour revoter la délibération RPR 8°C.
RECOURS EN ANNULATION contre la délibération de don d’Alain Marty vice-président du RPR 8°C à Alain Marty maire de Sarrebourg
Le RL a annoncé cet été la fermeture du cabinet d’imagerie.
Pourquoi depuis 2015 le Dr Marty n’a-t-il pas aidé le Dr FREY lorsque la convention hospitalière a été annulée de manière injuste l’obligeant à rembourser des années de labeur ? En 2021, la Justice l’a finalement déchargé de ce remboursement indu, réclamé à tort pendant 6 ans.
Fabien KUHN
Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789
Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d’exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.
En conséquence, l’Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l’Être suprême, les droits suivants de l’homme et du citoyen.
Article 1er
Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.
Article 2
Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression.
Continuer la lecture de « Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 »Il y a un an déjà, l’appel d’Ahmad Massoud à la France pour sauver l’Afghanistan
Les Talibans sont aux portes de Kaboul. Ahmad Massoud, le fils du commandant Massoud (assassiné par al-Qaïda en septembre 2001), est à la tête des combattants de la liberté de la région du Panchir. Dans une lettre adressée à Bernard-Henri Lévy et publiée par le JDD, il supplie le soutien de la France afin de bloquer la terrible offensive vengeresse en cours suite à l’abandon du pays par les Américains.
Continuer la lecture de « Il y a un an déjà, l’appel d’Ahmad Massoud à la France pour sauver l’Afghanistan »La nuit du 4 août 1789
Débutée le 4 août 1789 à sept heures du soir, elle se prolonge après minuit, jusqu’à deux heures du matin. C’est un événement fondamental de la Révolution française, puisque, au cours de la séance qui se tenait alors, l’Assemblée constituante met fin au système féodal. C’est l’abolition de tous les droits et privilèges féodaux ainsi que de tous les privilèges des classes, des provinces, des villes et des corporations, à l’initiative du Club breton, futur « Club des Jacobins ».
La Marseillaise de Rouget de Lisle
Aux armes, citoyens !
Formez vos bataillons !
Marchons, marchons !
Qu’un sang impur…
Abreuve nos sillons !
COUPLETS
I
Allons ! Enfants de la Patrie !
Le jour de gloire est arrivé !
Contre nous de la tyrannie,
L’étendard sanglant est levé ! (Bis)
Entendez-vous dans les campagnes
Mugir ces féroces soldats ?
Ils viennent jusque dans vos bras
Égorger vos fils, vos compagnes
REFRAIN
II
Que veut cette horde d’esclaves,
De traîtres, de rois conjurés ?
Pour qui ces ignobles entraves,
Ces fers dès longtemps préparés ? (Bis)
Français ! Pour nous, ah ! Quel outrage !
Quels transports il doit exciter ;
C’est nous qu’on ose méditer
De rendre à l’antique esclavage !
REFRAIN
La « délibération RPR 8°C » est illégale selon la loi car Alain Marty est maire et vice-président du parti RPR 8°C :
« Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l’affaire qui en fait l’objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ».
Source : Légifrance
Extrait de mon recours en annulation :
Alain Marty est receveur et donateur, il est juge et partie dans cette affaire et cela constitue une nouvelle prise illégale d’intérêts d’Alain Marty qui est le donneur d’ordre du début à la fin.
Il ne fait aucun doute que la délibération n°2022-42 est illégale au regard de l’article L. 2131-11 qui régit le fonctionnement normal d’un conseil municipal car Alain Marty a présidé illégalement les débats de cette délibération, il a dirigé son vote, il a orienté le débat, il a même voté pour, sa présence illégale a eu une influence déterminante sur l’issue de ce vote qui était nuisible à la sérénité des débats puisqu’il était juge et partie.
Média RL : compte-rendu de la séance du conseil municipal du 1er juillet
Républicain Lorrain
Lettre à Alain Marty sur ma plainte contre sa caisse noire, sa gestion du pont de la SNCF…, du 28 juin 2022
Objet : Le RPR 8°C / Le Pont de la SNCF / Le 4ème marché infructueux / Places handicapés
Monsieur le Maire,
Voici mes questions pour le conseil de ce vendredi 1er.
1. Le RPR 8°C :
Pour une parfaite information de nos collègues, je joins à la présente mon recours en annulation (PJ1) de la délibération du 11 mars 2022 relative au « don » provenant des caisses de votre micro-parti. Micro-parti hors-la-loi selon la CNCCFP car vous ne l’avez jamais enregistré auprès de ses services ce qui est illégal. Ainsi ce parti politique n’a jamais été contrôlé et les flux financiers n’ont jamais été tracés. Dont acte.
Hasard du calendrier ce 1er juillet 2022 nous fêterons les 16 ans de cette affaire qui a débuté le 1er juillet 2006 par la signature d’un bail entre vous et votre micro-parti, bail illégal déjà à cette époque, selon la jurisprudence du Conseil d’État du 16 décembre 1994.
Continuer la lecture de « Lettre à Alain Marty sur ma plainte contre sa caisse noire, sa gestion du pont de la SNCF…, du 28 juin 2022 »La vérité sur le micro-parti hors-la-loi d’Alain Marty, lettre du 11 juin 2022 à l’ensemble des élus du conseil municipal et communautaire
Mesdames et Messieurs,
Chers collègues,
Je réponds par la présente aux mensonges d’Alain Marty contenus en page 2 du bulletin municipal de juin 2022 (PJ1).
Alain Marty ment systématiquement car il a besoin de garder secret ses nombreux conflits d’intérêts qui tombent bien entendu sous le coup de la loi.
Vous savez depuis ma lettre que je vous ai envoyée le 25 novembre 2021 qu’Alain Marty a dissimulé en 2014 sa fonction de vice-président dans sa déclaration à la HATVP.
C’est une infraction caractérisée car il n’a pas respecté la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique. Dont acte.
Pourquoi Alain Marty a-t-il occulté constamment sa fonction éminente de vice-président du RPR 8°C ?
Continuer la lecture de « La vérité sur le micro-parti hors-la-loi d’Alain Marty, lettre du 11 juin 2022 à l’ensemble des élus du conseil municipal et communautaire »RECOURS EN ANNULATION contre la délibération de don d’Alain Marty vice-président du RPR 8°C à Alain Marty maire de Sarrebourg
LE MARDI 10 MAI 2022
POUR :
Fabien KUHN agissant en qualité de conseiller municipal de la Ville de Sarrebourg et de conseiller communautaire de la Communauté des Communes de Sarrebourg Moselle Sud.
CONTRE :
La délibération du Conseil Municipal de Sarrebourg n°2022-42 du 11 mars 2022 portant approbation d’un « don » (PJ1) sur le fondement des articles L. 2131-11 L. 2541-17 et L. 2121-13 du code général des collectivités territoriales, de l’article 432-12 du code pénal, de l’article 2 « obligations d’abstention » de la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013, des articles 4-5 du décret n° 2014-90 du 31 janvier 2014 et des alinéas 1-2-3 de la charte de l’élu local.
PLAISE A MONSIEUR LE PRÉSIDENT
Par requête introductive d’instance du 10 mai 2022 (PJ2), j’ai saisi le Tribunal administratif de Strasbourg aux fins de voir suspendre la délibération attaquée.
I. RAPPEL DES FAITS :
Depuis mon élection le 15 mars 2020 je constate de très nombreuses irrégularités dans la gestion de la Ville de Sarrebourg, irrégularités commises par Alain Marty, maire depuis 1989.
C’est pourquoi j’ai déjà saisi votre Tribunal, le Conseil d’État, la HATVP ainsi que l’ARS pour plusieurs affaires que j’ai à chaque fois parfaitement documentées.
Il se trouve que Monsieur Alain Marty dispose d’un micro-parti dénommé « Rassemblement pour la République 8ème circonscription de la Moselle » (RPR 8°C).
Continuer la lecture de « RECOURS EN ANNULATION contre la délibération de don d’Alain Marty vice-président du RPR 8°C à Alain Marty maire de Sarrebourg »Les droits et obligations des partis politiques qui ont l’obligation d’être déclarés à la CNCCFP :
Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen : « Les représentants du peuple … considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements… »
Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits de l’homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d’exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.
Source : Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789
Charte constitutionnelle de l’environnement de 2004
Le peuple français,
Considérant :
Que les ressources et les équilibres naturels ont conditionné l’émergence de l’humanité ;
Que l’avenir et l’existence même de l’humanité sont indissociables de son milieu naturel ;
Que l’environnement est le patrimoine commun des êtres humains ;
Que l’homme exerce une influence croissante sur les conditions de la vie et sur sa propre évolution ;
Que la diversité biologique, l’épanouissement de la personne et le progrès des sociétés humaines sont affectés par certains modes de consommation ou de production et par l’exploitation excessive des ressources naturelles ;
Que la préservation de l’environnement doit être recherchée au même titre que les autres intérêts fondamentaux de la Nation ;
Qu’afin d’assurer un développement durable, les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures et des autres peuples à satisfaire leurs propres besoins,
Proclame :
Continuer la lecture de « Charte constitutionnelle de l’environnement de 2004 »20 juin 1789 : Serment du Jeu de Paume
Le serment du Jeu de Paume est l’engagement solennel d’union pris le 20 juin 1789 à la salle du Jeu de paume, à Versailles, par 300 députés du tiers état, auxquels s’associent certains députés du clergé et de la noblesse lors des États généraux de 1789.
Continuer la lecture de « 20 juin 1789 : Serment du Jeu de Paume »« La force et la faiblesse des dictateurs est d’avoir fait un pacte avec le désespoir des peuples. » Georges Bernanos
La fédération Les Républicains de Moselle
François Grosdidier : Président de 2002 à 2009 et de 2016 à 2018
Alain Marty : Président de 2009 à 2015
Fabien Di Filippo : Président depuis 2018
Micro-parti de François Grosdidier, procès en 2023 pour « détournement de fonds publics » et « prise illégale d’intérêts »
Le maire de Metz et président de Metz-Métropole François Grosdidier (Les Républicains) a été mis en examen par Emilie Paporalkis, juge à Epinal, pour « détournement de fonds publics » et « prise illégale d’intérêts » dans une histoire vieille de 20 ans.
Scoop média : Alain Marty n’a jamais déclaré légalement son micro-parti auprès de la CNCCFP
Courts extraits de l’article « Législatives : Mais que fait le RPR aujourd’hui à Sarrebourg ? » qui revient sur la séance du conseil municipal de la ville du 11 mars 2022 concernant le versement d’un « don » d’Alain Marty vice-président du RPR 8°C à Alain Marty maire de Sarrebourg.
« Le maire demande des explications à un jeune élu, Fabien Kuhn, qui a évoqué dans un bulletin municipal « des soupçons de financement illégaux de campagne électorale ». »
La loi constitutionnelle du 3 juin 1958
Le 3 juin, par 350 voix pour et 161 contre, l’Assemblée nationale donne au général de Gaulle mandat de préparer la Constitution.
La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 pose certains principes de la révision :
– le suffrage universel est la seule source du pouvoir ;
– le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif doivent être séparés ;
– le gouvernement doit être responsable devant le Parlement ;
– l’indépendance du pouvoir judiciaire doit être garanti, de même que l’exercice des libertés publiques définies par le Préambule de la Constitution de 1946 et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
– la Constitution doit permettre l’organisation des rapports de la République avec les peuples qui lui sont associés.
Continuer la lecture de « La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 »« Qu’est-ce qu’un guerrier de la lumière ? C’est celui qui est capable de lutter jusqu’au bout pour ce en quoi il croit. » Paulo Coelho
Qu’est-ce qu’un guerrier de la lumière ?
Tu le sais. C’est celui qui est capable de comprendre le miracle de la vie, de lutter jusqu’au bout pour ce en quoi il croit, et – alors – d’entendre les cloches que la mer fait retentir dans ses profondeurs.
Néonicotinoïdes, un débat qui réduit la nature à sa valeur financière
Cet article est republié à partir de The Conversation sous licence Creative Commons. Lire l’article original (11 juillet 2021).
Ce printemps 2021 a été marqué par le retour dans les champs de betteraves des insecticides à base de néonicotinoïdes. Après 20 ans de débats, ils avaient été interdits en France en 2016 (pour une application en 2018), avant de l’être également dans l’Union européenne en 2018.
Continuer la lecture de « Néonicotinoïdes, un débat qui réduit la nature à sa valeur financière »« Un guerrier de la lumière prête attention au regard d’un enfant, parce que les enfants savent voir le monde sans amertume. » Paulo Coelho
Un guerrier de la lumière prête attention au regard d’un enfant, parce que les enfants savent voir le monde sans amertume. Lorsqu’il désire savoir si une personne est digne de confiance, il la regarde avec les yeux d’un enfant.
« Un guerrier de la lumière écoute ce que son adversaire a à lui dire. Et il ne lutte que si c’est nécessaire. » Paulo Coelho
Ma tribune dans le bulletin municipal de juin 2022 :
Alain Marty, vice-président de son micro-parti RPR 8°C, dit avoir vendu le local 14 rue de Lupin pour alimenter la fédération LR de Moselle présidée par Fabien Di Filippo.
De quoi financer la campagne des législatives de son poulain afin qu’ils puissent poursuivre leur œuvre catastrophique :
- Dysfonctionnements à l’EHPAD Les Jardins tels ORPEA, une enquête de l’ARS est toujours en cours suite à ma saisine et Alain Marty refuse de publier le rapport.
- Vote en faveur des Néonicotinoïdes tueurs d’abeilles.
- Des équipements dangereux par manque d’entretien qu’il s’agisse de la passerelle Bragsteg ou du pont de la SNCF.
Mon action depuis 2 ans a pour priorité votre sécurité et de mettre fin à l’insupportable opacité de la gestion d’Alain Marty dont les effets néfastes depuis 33 ans se font de plus en plus sentir au quotidien, visibles sur www.fabienkuhn.fr.
Fabien KUHN
« La solution ne passe pas par le politique, elle passe par l’élévation de la conscience. » Pierre Rabhi
Écrivain et figure de l’agroécologie, fondateur du mouvement Colibris, il avait 83 ans.